Nassim
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Instructions
Instruction n°01 de l’année 2023, du 11 Rabie Ethani 1445 correspondant au 26 octobre 2023 relative aux obligations des Entreprises…
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Liste des entreprises défaillantes
Liste des opérateurs économiques exclus de la participation aux marchés publics relevant du secteur de l’habitat. Liste des opérateurs…
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Certificat de qualification et de classification professionnelles
A/ ENTREPRISES OU GROUPES D’ENTREPRISES: Demande écrite ; Formulaire fourni par l’administration, dûment renseigné et visé par le gérant ;…
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Annuaire des ingénieurs agrées au 30 Juin 2025
Annuaire des ingénieurs agrées au 30 Juin 2025 Annuaire des ingénieurs agrées au 31 Décembre 2024 Annuaire des ingénieurs agrées…
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Annuaire des Agents Immobiliers agréés Arrêté au 31 Mars 2021
Annuaire des Agents Immobiliers agréés Arrêté au 31 Mars 2021
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Etat statistique des entreprises dûment qualifiées au 06 Mai 2021
Catégorie 1 à 4 Catégorie 5 à 9
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Promoteur immobilier
Les pouvoirs de délivrance de l’agrément de promoteur immobilier sont transférés du niveau central (ministère) vers le niveau local (wilaya)…
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Agent immobilier
Les pouvoirs de délivrance de l’agrément d’agent immobilier sont transférés du niveau central (ministère) vers le niveau local (wilaya) conformément…
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Ingénieur
Composition du dossier de demande d’agrément Ingénieur: Pour une demande nouvelle: Formulaire de demande d’agrément, à télécharger du site web :…
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Indices des salaires et matières
Indices des salaires et matières du 3ème trimestre 2020, utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix…
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